Documents  LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT | enregistrements trouvés : 40

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U V

- n° La scène, suppl. n° 28 (mars 2003) - 16 p.
Cote : Supplément à la Scène n° 28

L' essentiel de ce qu'il faut savoir en billeterie avec les textes officiels;

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 127 - p. 16-21
Cote : AS n° 127

L'électricité est une affaire de professionnels qui requiert un apprentissage de tout un savoir-faire afin de réaliser des installations garantissant les meilleures conditions de sécurité aussi bien pour les spectateurs que pour le personnel.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 26 - p. 9-11
Cote : la scène n° 26

L'existence ou non d'une rémunération de l'artiste constitue le critère essentiel du champ d'application de l'ordonnance de 1945. L'article tente de répondre à différentes questions concernant les musiciens et les lieux d'accueuil.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 122 - p. 34-35
Cote : As n° 122

Les interlocuteurs pour faire respecter codes et règlements dans les E.R.P. (établissements recevant du public) sont finalement nombreux. L'article en donne la liste avec leurs spécificités.

REGLEMENTATION ET SECURITE AU CIRQUE ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 116
Cote : AS n° 116

Cinq nouveaux textes sont parus récement au Journal Officiel qui modifient l'ordonnance de 1945.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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U V

- p. 18-21
Cote : Méd. des Arts n° 26

Description comparative de la couverture sociale des artistes en France en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, en fonction des différents statuts qu'ils peuvent avoir.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; TRAUMATOLOGIE

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U V

- p. 12-17
Cote : Méd. des Arts n° 26

Les artistes sont exposés à des risques de pathologie diverses qui n'auraient pas d'incidence dans d'autres activités. En France, il n'existe pas de statut unique de l'artiste, mais de multiples dispositions réglementaires. l'accent est mis sur la reconversion, mais aussi sur la prévention.

PREVENTION ; TRAUMATOLOGIE ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 56 p.
Cote : M.GEN.35

Cette étude, réalisée dans le cadre de la mise en place d'un service d'information juridique, dresse un état des lieux de la propriété intellectuelle au Cnac et apporte des réponses tant sur les questions de contrats des auteurs et des artistes que sur la protection des agrès de cirque créés ou le statut du fonds audiovisuel.

CIRQUE ; DROIT D'AUTEUR ; DROIT A L'IMAGE ; DROIT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; CENTRE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE, CHALONS EN CHAMPAGNE ; CENTRE DE RESSOURCES DU CNAC

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U V

- 209 p.
Cote : LEG Mar

"Ce dictionnaire est le seul ouvrage qui réunit des définitions claires et synthétiques des mots spécifiques du droit dans les domaines du spectacle et de la culture. Propriété intellectuelle, droit social, fiscal, civil, administratif... Il offre une vision panoramique de l'environnement juridique du spectacle et permet d'aborder son vocabulaire juridique de façon simple et pratique..." [extrait quatrième de couverture]
"Ce dictionnaire est le seul ouvrage qui réunit des définitions claires et synthétiques des mots spécifiques du droit dans les domaines du spectacle et de la culture. Propriété intellectuelle, droit social, fiscal, civil, administratif... Il offre une vision panoramique de l'environnement juridique du spectacle et permet d'aborder son vocabulaire juridique de façon simple et pratique..." [extrait quatrième de couverture]

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 109 p.
Cote : PRA Rub

Cet ouvrage aborde ces questions pratiques en proposant une
démarche globale, et notamment :
- un regard sur les enjeux de l'occupation de l'espace public par les arts de la rue ;
- des outils méthodologiques ;
- des repères réglementaires.
Ce guide s'adresse aussi bien aux organisateurs qu'aux élus, aux compagnies qu'aux services municipaux, aux artistes qu'aux responsables techniques. Sa 4e partie, qui propose des compléments techniques et réglementaires, est destinée à une utilisation documentaire. [extrait]
Cet ouvrage aborde ces questions pratiques en proposant une
démarche globale, et notamment :
- un regard sur les enjeux de l'occupation de l'espace public par les arts de la rue ;
- des outils méthodologiques ;
- des repères réglementaires.
Ce guide s'adresse aussi bien aux organisateurs qu'aux élus, aux compagnies qu'aux services municipaux, aux artistes qu'aux responsables techniques. Sa 4e partie, qui propose des compléments techniques et ...

LIEUX DE DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT ; LIEU DE SPECTACLE ITINERANT ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ESPACE URBAIN ; REGLEMENTATION ET SECURITE AU CIRQUE ; CHAPITEAU

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U V

- 481 p.
Cote : LEG Jol

"Ce document s'adresse à tous les (futurs) détenteurs de la licence 1re catégorie d'entrepreneurs de spectacles pour les aider à identifier, évaluer, prévenir et gérer les risques dans les lieux aménagés pour les représentations publiques..." [extrait quatrième de couverture]

REGLEMENTATION ET SECURITE AU CIRQUE ; SPECTACLE VIVANT ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; PREVENTION ; RISQUE

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U V

- 329 p.
Cote : PRA Del

Résumé : "Preuve du dynamisme des associations, des collectivités, des entreprises, de nombreuses manifestations sont organisées chaque jour : compétitions sportives, expositions, conférences, inaugurations, spectacles, journées portes ouvertes... Synonyme de plaisir et de satisfaction, ces événements doivent être rigoureusement préparés par leurs organisateurs. Et les tâches sont multiples ! Car il faut, notamment, faire travailler une équipe, trouver les financements, souscrire des assurances, payer éventuellement des droits (TVA, SACEM...), informer le public, sans oublier tous les détails auxquels il faut nécessairement songer.
Toutes les questions y sont abordées : analyse de la faisabilité, structure juridique éventuelle, responsabilité des organisateurs, information auprès du public, aides et subventions possibles, gestion de l'organisation, impôts et taxes éventuels, réalisation du bilan final... Ce guide est illustré de très nombreux exemples, assorti de multiples modèles de courriers et de documents (demande de subvention, déclarations préalables...).
Un véritable mode d'emploi événementiel ! Ce livre est écrit par deux spécialistes de la communication et de l'événement qui ont organisé des manifestations dans de multiples domaines : sportif, culturel, officiel, professionnel, ludique...." [Extrait quatrième de couverture]
Résumé : "Preuve du dynamisme des associations, des collectivités, des entreprises, de nombreuses manifestations sont organisées chaque jour : compétitions sportives, expositions, conférences, inaugurations, spectacles, journées portes ouvertes... Synonyme de plaisir et de satisfaction, ces événements doivent être rigoureusement préparés par leurs organisateurs. Et les tâches sont multiples ! Car il faut, notamment, faire travailler une équipe, ...

ORGANISATION DU SPECTACLE VIVANT ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 390 p.
Cote : LEG Gra

Musicien(ne)s, écrivain(e)s, plasticien(ne)s, acteurs, actrices ou scénaristes... : tous sont des artistes. Depuis l'émergence de cette catégorie au XVe siècle jusqu'à aujourd'hui, ces praticiens de l'art, auteurs comme interprètes, ont dû négocier des statuts spécifiques et des droits particuliers afin de pouvoir, simplement, vivre de leur art. [Hermann]

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 119 p.
Cote : PRA Koc

Résumé : "L'organisation de spectacles est désormais régie par le Code du travail, qui a intégré la majorité des articles de l'ordonnance du 13 octobre 1945, modifiée, ainsi que décret et arrêté y afférents. Organiser un spectacle relève aussi du Code de commerce. Aujourd'hui, la législation européenne sur les services s'y applique également. Si la profession d'agent artistique, pourtant dérogatoire à la législation qui interdit le placement payant de salariés, ne fait plus partie des professions réglementées, respectant ainsi la directive Services, le gouvernement a tenu à conserver la licence d'entrepreneur de spectacles, spécificité bien française que personne ne nous envie...
La Commission européenne n'a peut-être pas dit son dernier mot, car la législation française est en contradiction avec la directive sur plusieurs points. Il n'empêche qu'à ce jour il convient de respecter les textes en vigueur. L'objet de cet ouvrage, mis à jour en juin 2011, est de faire l'état de la législation actuelle en tenant compte des modifications intervenues depuis l'édition précédente de 2007."
[Extrait quatrième de couverture]
Résumé : "L'organisation de spectacles est désormais régie par le Code du travail, qui a intégré la majorité des articles de l'ordonnance du 13 octobre 1945, modifiée, ainsi que décret et arrêté y afférents. Organiser un spectacle relève aussi du Code de commerce. Aujourd'hui, la législation européenne sur les services s'y applique également. Si la profession d'agent artistique, pourtant dérogatoire à la législation qui interdit le placement ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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U V

- 257 p.
Cote : PRA Cha

Résumé : "Ce guide s'adresse aux artistes professionnels ou amateurs qui souhaitent profiter de leur passion et vivre de leur vocation grâce à une solide organisation et une bonne gestion. Il réunit toutes les informations utiles concernant ce qu'ils doivent savoir pour s'installer, vendre, tirer parti de la législation, s'entourer de professionnels et se protéger. Cette 3e édition, entièrement actualisée, montre les moyens dont disposent un artiste pour se faire connaître.
Elle s'enrichit d'un carnet d'adresses utiles et de nombreux exemples d'artistes ayant mis leur créativité à l'abri de choix juridiques et fiscaux pertinents"
[Librairie Decitre]
Résumé : "Ce guide s'adresse aux artistes professionnels ou amateurs qui souhaitent profiter de leur passion et vivre de leur vocation grâce à une solide organisation et une bonne gestion. Il réunit toutes les informations utiles concernant ce qu'ils doivent savoir pour s'installer, vendre, tirer parti de la législation, s'entourer de professionnels et se protéger. Cette 3e édition, entièrement actualisée, montre les moyens dont disposent un ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 123 p.
Cote : MDC Gou

Ouvrage pratique de prévention des risques professionnels dédié aux intermittents du spectacle, en particuliers aux circassiens.

MEDECINE ; CORPS ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; CIRQUE

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U V

- 280 p.
Cote : LEG Erp

Réglementation applicable aux établissements recevant du public de la 1ere à la 4e catégorie, c'est-à-dire depuis ceux accueillant plus de 1500 personnes (1ere catégorie) jusqu'à ceux pouvant accueillir moins de 300 personnes (4e catégorie) à l'exclusion de ceux en accueillant moins de 50 (ou moins de 20 pour un sous-sol) pour les établissments de type L - les salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple - et de ceux accueillant moins de 300 peronnes pour les établissements de type PA (plein air).
Réglementation applicable aux établissements recevant du public de la 1ere à la 4e catégorie, c'est-à-dire depuis ceux accueillant plus de 1500 personnes (1ere catégorie) jusqu'à ceux pouvant accueillir moins de 300 personnes (4e catégorie) à l'exclusion de ceux en accueillant moins de 50 (ou moins de 20 pour un sous-sol) pour les établissments de type L - les salles d'auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple - ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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La Danse Chardon, Colette | CMB Santé 2009

OUVRAGE

U V


Cote : MED Cha

Ouvrage pratique de prévention des risques professionnels dédié aux intermittents du spectacle, en particuliers au danseurs.

MEDECINE ; CORPS ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DANSE

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Dossiers

 
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