Documents  LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT | enregistrements trouvés : 40

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U V

- n° n° 437 - p. 6
Cote : LE JOURNAL DES ARTS n° 437

Signature d'une charte d'accueil des chapiteaux de cirque et autres structures culturelles itinérantes accueillant du public.

LIEU DE SPECTACLE ITINERANT ; CHAPITEAU ; LEGISLATION DU CIRQUE ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- p. 12-17
Cote : Méd. des Arts n° 26

Les artistes sont exposés à des risques de pathologie diverses qui n'auraient pas d'incidence dans d'autres activités. En France, il n'existe pas de statut unique de l'artiste, mais de multiples dispositions réglementaires. l'accent est mis sur la reconversion, mais aussi sur la prévention.

PREVENTION ; TRAUMATOLOGIE ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 26 - p. 9-11
Cote : la scène n° 26

L'existence ou non d'une rémunération de l'artiste constitue le critère essentiel du champ d'application de l'ordonnance de 1945. L'article tente de répondre à différentes questions concernant les musiciens et les lieux d'accueuil.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 122 - p. 34-35
Cote : As n° 122

Les interlocuteurs pour faire respecter codes et règlements dans les E.R.P. (établissements recevant du public) sont finalement nombreux. L'article en donne la liste avec leurs spécificités.

REGLEMENTATION ET SECURITE AU CIRQUE ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° n° 127 - p. 16-21
Cote : AS n° 127

L'électricité est une affaire de professionnels qui requiert un apprentissage de tout un savoir-faire afin de réaliser des installations garantissant les meilleures conditions de sécurité aussi bien pour les spectateurs que pour le personnel.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- n° La scène, suppl. n° 28 (mars 2003) - 16 p.
Cote : Supplément à la Scène n° 28

L' essentiel de ce qu'il faut savoir en billeterie avec les textes officiels;

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- p. 18-21
Cote : Méd. des Arts n° 26

Description comparative de la couverture sociale des artistes en France en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles, en fonction des différents statuts qu'ils peuvent avoir.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; TRAUMATOLOGIE

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U V

- n° n° 116
Cote : AS n° 116

Cinq nouveaux textes sont parus récement au Journal Officiel qui modifient l'ordonnance de 1945.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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U V

- 56 p.
Cote : M.GEN.35

Cette étude, réalisée dans le cadre de la mise en place d'un service d'information juridique, dresse un état des lieux de la propriété intellectuelle au Cnac et apporte des réponses tant sur les questions de contrats des auteurs et des artistes que sur la protection des agrès de cirque créés ou le statut du fonds audiovisuel.

CIRQUE ; DROIT D'AUTEUR ; DROIT A L'IMAGE ; DROIT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; CENTRE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE, CHALONS EN CHAMPAGNE ; CENTRE DE RESSOURCES DU CNAC

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U V

- 390 p.
Cote : LEG Gra

Musicien(ne)s, écrivain(e)s, plasticien(ne)s, acteurs, actrices ou scénaristes... : tous sont des artistes. Depuis l'émergence de cette catégorie au XVe siècle jusqu'à aujourd'hui, ces praticiens de l'art, auteurs comme interprètes, ont dû négocier des statuts spécifiques et des droits particuliers afin de pouvoir, simplement, vivre de leur art. [Hermann]

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 658 p.
Cote : LEG Mar

"Cet ouvrage, réalisé avec le PRODISS [= Producteurs, diffuseurs et salles de spectacles], regroupe les principaux textes juridiques applicables au secteur du spectacle vivant : activité d'entrepreneur de spectacles, droit social, droit fiscal, propriété intellectuelle, sécurité, billetterie, mécénat..." (Extrait de la quatrième de couv.)

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR ; INTERMITTENTS DU SPECTACLE VIVANT ; DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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U V

- 114 p.
Cote : LEG Pla

"Quelles sont les obligations légales à respecter lors de l'organisation d'un spectacle ou d'un concert ? Quelles sont les différents modes de gestion d'un équipement culturel ? Quelles clauses mentionner dans ses contrats de vente ou de coproduction ? Quelles sont les règles à respecter en matière de billetterie ? Comment organiser un événement culturel en toute sécurité ?..." (Extrait de la quatrième de couv.)
"Quelles sont les obligations légales à respecter lors de l'organisation d'un spectacle ou d'un concert ? Quelles sont les différents modes de gestion d'un équipement culturel ? Quelles clauses mentionner dans ses contrats de vente ou de coproduction ? Quelles sont les règles à respecter en matière de billetterie ? Comment organiser un événement culturel en toute sécurité ?..." (Extrait de la quatrième de couv.)

SPECTACLE VIVANT ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 229 p.
Cote : PRA Bay

Cet ouvrage détaille les différentes étapes et règles à suivre pour mener à bien l'organisation, la gestion et la promotion d'un spectacle ou d'une manifestation. Des modèles de contrats et une liste d'adresses utiles complètent l'ouvrage.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ORGANISATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V


Cote : LEG Aud

"Qu'est-ce qu'un entrepreneur de spectacle ? Comment exercer cette activité ? Quel est le cadre légal, fiscal et social ? Comment organiser des représentations ? Qu'est-ce qu'un organisateur occasionnel?" C'est à toutes ces questions que répond ce guide.

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ORGANISATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT DU TRAVAIL ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ; INTERMITTENTS DU SPECTACLE VIVANT ; COMMUNICATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 242 p.
Cote : LEG Mar

"Entièrement remis à jour, cet ouvrage pratique s'adresse aux entreprises des secteurs du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel et, d'une manière générale, à tous les employeurs d'intermittents du spectacle. Il a été conçu pour fournir rapidement les réponses aux questions que peuvent se poser les professionnels dans leurs relations avec leurs salariés intermittents du spectacle et dans l'établissment de leur paies, notamment sur les points suivants :
- conclusion d'un contrat de travail ;
- mécanismes de la paie et établissement des bulletins de salaires ;
- nature, assiette et taux de cotisation sur les salaires ;
- relations avec les organismes sociaux."
(Extrait de la quatrième de couv.)
"Entièrement remis à jour, cet ouvrage pratique s'adresse aux entreprises des secteurs du spectacle, du cinéma et de l'audiovisuel et, d'une manière générale, à tous les employeurs d'intermittents du spectacle. Il a été conçu pour fournir rapidement les réponses aux questions que peuvent se poser les professionnels dans leurs relations avec leurs salariés intermittents du spectacle et dans l'établissment de leur paies, notamment sur les points ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT DU TRAVAIL ; INTERMITTENTS DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 123 p.
Cote : MDC Gou

Ouvrage pratique de prévention des risques professionnels dédié aux intermittents du spectacle, en particuliers aux circassiens.

MEDECINE ; CORPS ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; CIRQUE

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U V

- 247 p.
Cote : LEG Cab

"Le présent ouvrage vise à (...) [faire] le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe :
- Le droit de photographier (...)
- Le droit d'auteur du photographe (...)
- Le droit du photographe (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de contribuable (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de consommateur (...)" (Extrait de la quatrième de couv.)
"Le présent ouvrage vise à (...) [faire] le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe :
- Le droit de photographier (...)
- Le droit d'auteur du photographe (...)
- Le droit du photographe (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de contribuable (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de consommateur (...)" (Extrait de la quatrième de couv.)

DROIT D'AUTEUR ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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