Documents  DROIT D'AUTEUR | enregistrements trouvés : 19

     

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U V

- n° n° 221 - p. 16
Cote : Danser n° 221

La compagnie de Martha Graham est de retour sur les planches après presque trois longues années de bataille judiciaire avec Ronald Protas, unique héritier de la chorégraphe. Retour sur cette affaire.

DROIT D'AUTEUR ; GRAHAM (MARTHA)

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U V

- n° n° 3 - p. 28-29
Cote : Rue de la folie n° 3

La difficulté de la notion de droit d'auteur dans les créations d'art sonore en espace libre.

DROIT D'AUTEUR ; MUSIQUE

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U V

- n° n° 195 - p. 42-43
Cote : Danser n° 195

Les droits d'utilisation si on utilise une oeuvre musicale en tant que chorégraphe, directeur ou professeur.

DROIT D'AUTEUR ; MUSIQUE

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U V

- n° n° 67 - p. 7-9 (2-3)
Cote : Kaskade n° 67

La protection du numéro de cirque.

DROIT D'AUTEUR

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U V

- 56 p.
Cote : M.GEN.35

Cette étude, réalisée dans le cadre de la mise en place d'un service d'information juridique, dresse un état des lieux de la propriété intellectuelle au Cnac et apporte des réponses tant sur les questions de contrats des auteurs et des artistes que sur la protection des agrès de cirque créés ou le statut du fonds audiovisuel.

CIRQUE ; DROIT D'AUTEUR ; DROIT A L'IMAGE ; DROIT DU TRAVAIL ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; CENTRE NATIONAL DES ARTS DU CIRQUE, CHALONS EN CHAMPAGNE ; CENTRE DE RESSOURCES DU CNAC

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U V

- 390 p.
Cote : LEG Gra

Musicien(ne)s, écrivain(e)s, plasticien(ne)s, acteurs, actrices ou scénaristes... : tous sont des artistes. Depuis l'émergence de cette catégorie au XVe siècle jusqu'à aujourd'hui, ces praticiens de l'art, auteurs comme interprètes, ont dû négocier des statuts spécifiques et des droits particuliers afin de pouvoir, simplement, vivre de leur art. [Hermann]

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 658 p.
Cote : LEG Mar

"Cet ouvrage, réalisé avec le PRODISS [= Producteurs, diffuseurs et salles de spectacles], regroupe les principaux textes juridiques applicables au secteur du spectacle vivant : activité d'entrepreneur de spectacles, droit social, droit fiscal, propriété intellectuelle, sécurité, billetterie, mécénat..." (Extrait de la quatrième de couv.)

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR ; INTERMITTENTS DU SPECTACLE VIVANT ; DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES

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U V

- 271 p.
Cote : LEG Pro

Résumé : "En quoi le metteur en scène est-il un auteur ? Une mise en scène peut-elle dénaturer une oeuvre dramatique ? Le metteur en scène a-t-il le droit de monter librement un texte ? Inauguré par les interventions des responsables des services juridiques du C.N.T. (Centre national du théâtre) et de la S.A.C.D. (Société des auteurs et compositeurs dramatiques) afin de définir les notions fondamentales relatives aux droits d'auteur en France dans le spectacle vivant, cet ouvrage interroge, entre autres, la liberté de création scénique des metteurs en scène, la notion de respect de l'oeuvre dramatique, le statut d'auteur et la rémunération du metteur en scène.
En s'appuyant sur des textes juridiques et des exemples concrets appartenant au théâtre contemporain, des universitaires, juristes, administratifs, directeurs de théâtre, metteurs en scène, auteurs dramatiques, traducteurs et ayants droit, présentent et analysent ici les problématiques parfois contradictoires et polémiques liées à la mise en scène et aux droits d'auteur aujourd'hui. "De manière à la fois savante et accessible, en laissant la parole à des points de vue parfois opposés, Sophie Proust a réussi à dresser un tableau clair de la situation en France explicitant les relations épisodiquement complexes entre administrateurs, metteurs en scène, auteurs dramatiques ou ayants droit." Extrait de la préface de Jacques Baillon, directeur du Centre national du théâtre [extrait quatrième de couverture]
Résumé : "En quoi le metteur en scène est-il un auteur ? Une mise en scène peut-elle dénaturer une oeuvre dramatique ? Le metteur en scène a-t-il le droit de monter librement un texte ? Inauguré par les interventions des responsables des services juridiques du C.N.T. (Centre national du théâtre) et de la S.A.C.D. (Société des auteurs et compositeurs dramatiques) afin de définir les notions fondamentales relatives aux droits d'auteur en France ...

DROIT D'AUTEUR ; MISE EN PISTE ; MISE EN SCENE DE THEATRE ; SPECTACLE VIVANT

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U V

- 247 p.
Cote : LEG Cab

"Le présent ouvrage vise à (...) [faire] le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe :
- Le droit de photographier (...)
- Le droit d'auteur du photographe (...)
- Le droit du photographe (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de contribuable (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de consommateur (...)" (Extrait de la quatrième de couv.)
"Le présent ouvrage vise à (...) [faire] le tour de tous les problèmes juridiques et pratiques auxquels est susceptible d'être confronté, un jour ou l'autre, le photographe :
- Le droit de photographier (...)
- Le droit d'auteur du photographe (...)
- Le droit du photographe (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de contribuable (...)
- Le droit du photographe en sa qualité de consommateur (...)" (Extrait de la quatrième de couv.)

DROIT D'AUTEUR ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT

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U V

- 133 p.
Cote : LEG Est

"Parti du postulat que l'activité pédagogique est souvent pour l'élève une formidable occasion de création, porté par le constat que droit et création ne vont pas toujours de pair dans les milieux scolaires et universtaires, ce mémoire pose la question du droit d'auteur de l'élève et y répond en deux temps.
Tout d'abord, parce que cela s'impose, il établit l'existence de droits d'auteur au profit des élèves en rappelant les principes qui régissent ce droit et en appréhendant, notamment, les qualifications d'oeuvres, de titularité et d'exercice des droits propres à la création scolaire. Une fois affirmée l'existence de ces droits, parce qu'il importe d'apprécier leur effectivité, il envisage leur exploitation par les établissements et les tiers ainsi que leur protection, notamment, par l'étude du contentieux sur leur contrefaçon.
On dira, pour finir, que ce mémoire parti d'un postulat heureux, conduit par un constat amer, invite au débat dans les établissments afin que droit d'auteur et pédagogie se concilient avec harmonie." (Résumé de fin d'ouvrage.)
"Parti du postulat que l'activité pédagogique est souvent pour l'élève une formidable occasion de création, porté par le constat que droit et création ne vont pas toujours de pair dans les milieux scolaires et universtaires, ce mémoire pose la question du droit d'auteur de l'élève et y répond en deux temps.
Tout d'abord, parce que cela s'impose, il établit l'existence de droits d'auteur au profit des élèves en rappelant les principes qui ...

DROIT D'AUTEUR

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U V

- 475 p.
Cote : LEG Pes

"Les rapports entre le droit du travail et le droit de la propriété littéraire et artistique sont souvent présentés comme conflictuels. Le statut de l'artiste-interprète salarié est un exemple topique de cette idée, depuis que les dispositions de la loi du 3 juillet 1985, aujourd'hui encore considérées comme ambiguës, ont reconnu des droits voisins du droit d'auteur aux artistes-interprètes. Cette loi articule sur la tête d'une même personne les qualités de salarié et de titulaire de droits de propriété intellectuelle spécifique, dont l'esprit et la structure sont calqués sur le modèle du droit d'auteur, car elle a tenu comptedes acquis sociaux (présomption de salariat, loi du 26 décembre 1969 ; conventions collectives).
Cette étude définit de façon critique ce qui est objet de protection par le droit (la personne de l'artiste-interprète salarié et l'interprétation) avant d'analyser comment s'articulent les deux régimes du droit du travail et de la propriété intellectuelle." (Quatrième de couv.)
"Les rapports entre le droit du travail et le droit de la propriété littéraire et artistique sont souvent présentés comme conflictuels. Le statut de l'artiste-interprète salarié est un exemple topique de cette idée, depuis que les dispositions de la loi du 3 juillet 1985, aujourd'hui encore considérées comme ambiguës, ont reconnu des droits voisins du droit d'auteur aux artistes-interprètes. Cette loi articule sur la tête d'une même personne les ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 543 p.
Cote : PRA Ste

Résumé : "Combien de lignes d'un texte peut-on citer ? Est-ce le salarié ou l'employeur qui a les droits sur une oeuvre ? Où trouver des photos gratuites ? Quand faut-il l'accord des personnes photographiées ? Où vérifier qu'une image est dans le domaine public ? Quand faut-il une autorisation ? Qui contacter pour l'obtenir ? Combien faut-il payer ? Peut-on utiliser un document trouvé sur Internet ? Que risque-t-on à télécharger gratuitement un film ou une musique ?. Tenant compte de l'ensemble des nouvelles règles dans le domaine du droit d'auteur et dans celui de l'Internet, ce guide vous donne toutes les informations pour être " en règle ". Il apporte des réponses concrètes à toutes les questions que pose l'utilisation des textes, photos, films, musiques, ou des créations internet. Il fournit les adresses des organismes à contacter et donne de nombreux exemples pratiques pour comprendre la loi. Par ailleurs, il contient une partie spécifiquement destinée aux créateurs qui souhaitent contrôler et protéger leurs créations. Pratique et complet, ce guide a été conçu comme un outil de référence afin d'être utilisé systématiquement à chaque fois que se pose une question sur le sujet. C'est l'intermédiaire idéal entre les ouvrages superficiels de vulgarisation et les sommes pour spécialistes.." [Librairie Decitre]
Résumé : "Combien de lignes d'un texte peut-on citer ? Est-ce le salarié ou l'employeur qui a les droits sur une oeuvre ? Où trouver des photos gratuites ? Quand faut-il l'accord des personnes photographiées ? Où vérifier qu'une image est dans le domaine public ? Quand faut-il une autorisation ? Qui contacter pour l'obtenir ? Combien faut-il payer ? Peut-on utiliser un document trouvé sur Internet ? Que risque-t-on à télécharger gratuitement un ...

DROIT D'AUTEUR

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U V

- 257 p.
Cote : PRA Cha

Résumé : "Ce guide s'adresse aux artistes professionnels ou amateurs qui souhaitent profiter de leur passion et vivre de leur vocation grâce à une solide organisation et une bonne gestion. Il réunit toutes les informations utiles concernant ce qu'ils doivent savoir pour s'installer, vendre, tirer parti de la législation, s'entourer de professionnels et se protéger. Cette 3e édition, entièrement actualisée, montre les moyens dont disposent un artiste pour se faire connaître.
Elle s'enrichit d'un carnet d'adresses utiles et de nombreux exemples d'artistes ayant mis leur créativité à l'abri de choix juridiques et fiscaux pertinents"
[Librairie Decitre]
Résumé : "Ce guide s'adresse aux artistes professionnels ou amateurs qui souhaitent profiter de leur passion et vivre de leur vocation grâce à une solide organisation et une bonne gestion. Il réunit toutes les informations utiles concernant ce qu'ils doivent savoir pour s'installer, vendre, tirer parti de la législation, s'entourer de professionnels et se protéger. Cette 3e édition, entièrement actualisée, montre les moyens dont disposent un ...

LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 47 p.
Cote : Boite Efecot

Contient :
Le droit d'auteur dans le cadre des spectacles de cirque et de variétés. Les grands festivals de cirque. Les échanges Est-Ouest. Le réseau des jeunes artistes en Europe

DROIT D'AUTEUR ; LEGISLATION DU CIRQUE ; FESTIVAL DE CIRQUE ; FESTIVAL MONDIAL DU CIRQUE DE DEMAIN ; MAUCLAIR (DOMINIQUE) ; FESTIVAL INTERNATIONAL DE MONTE CARLO ; PRINCESSES DU CIRQUE (LES) ; CIRQUE ET SCOLARITE ; ENSEIGNEMENT DU CIRQUE

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U V

- 153 p.
Cote : LEG Urr

"Le monde du spectacle vivant est marqué en france par une forte diversité des créations artistiques. Leur production augmente à un rythme bien plus soutenu que les capacités de diffusion et d'appropriation par les publics. Cet ouvrage propose de croiser les approches économiques et juridiques pour mieux comprendre ces problèmes de coordination dans la filière du spectacle vivant." (Extrait de la quatrième de couv.)
"Le monde du spectacle vivant est marqué en france par une forte diversité des créations artistiques. Leur production augmente à un rythme bien plus soutenu que les capacités de diffusion et d'appropriation par les publics. Cet ouvrage propose de croiser les approches économiques et juridiques pour mieux comprendre ces problèmes de coordination dans la filière du spectacle vivant." (Extrait de la quatrième de couv.)

ECONOMIE DU SPECTACLE VIVANT ; LEGISLATION DU SPECTACLE VIVANT ; ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ; METIERS DU SPECTACLE VIVANT ; RESEAU CULTUREL ; DROIT D'AUTEUR ; DROIT DU TRAVAIL ; INTERMITTENTS DU SPECTACLE VIVANT ; POLITIQUE CULTURELLE ; PUBLIC DU SPECTACLE VIVANT ; ORGANISATION DU SPECTACLE VIVANT ; DIFFUSION DU SPECTACLE VIVANT ; SPECTACLE VIVANT

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U V

- 71 p.
Cote : PRA Pla

Guide édité par la Sacd (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques) en collaboration avec le magazine "La Scène" dans le souci "de partager un information complète, claire et détaillée". Guide destinés à tous les "utilisateurs" de la Sacd qui souhaitent présenter leur(s) ouevre(s) sur scène.

DROIT D'AUTEUR ; SPECTACLE VIVANT

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U V

- 63 p.
Cote : PRA Bat

"Il est tentant, dans l'univers numérique, de reproduire et de diffuser une image pour agrémenter ses propres pubications ! Encore faut-il savoir le faire en toute légalité.
Le paysage juridique en ce domaine, extraordinairement complexe, exige de connaître non seulement les lois et l'évolution de la jurisprudence, mais de tenir compte du poids des contrats ainsi que des usages de diverses professions.
L'auteure donne ici des repères en reprenant les principales règles du droit d'auteur et celles qui ont fait naître le droit à l'image tout en les illustrant par quelques décisions marquantes de divers tribunaux." (Extrait de la quatrième de couv.)
"Il est tentant, dans l'univers numérique, de reproduire et de diffuser une image pour agrémenter ses propres pubications ! Encore faut-il savoir le faire en toute légalité.
Le paysage juridique en ce domaine, extraordinairement complexe, exige de connaître non seulement les lois et l'évolution de la jurisprudence, mais de tenir compte du poids des contrats ainsi que des usages de diverses professions.
L'auteure donne ici des repères en ...

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ; NOUVELLES TECHNOLOGIES ; DROIT A L'IMAGE ; DROIT D'AUTEUR

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U V

- 184 p.
Cote : LEG Gui


Cet ouvrage, destiné aux professionnels, présente et explique les points juridiques liés aux différentes phases de préparation d'une captation de spectacle vivant. C'est un guide juridique qui répond à des questions pratiques et propose les derniers textes législatifs et conventionnels sur la captation audiovisuelle.

DROIT D'AUTEUR ; CAPTATION DU SPECTACLE VIVANT

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